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Jean-Nicolas Clamanges

Raison sociale : Particulier
Adresse : 280 allée du château – 38410 Saint-Martin d’Uriage
Directeur de la publication : Jean-François PERRIN

Hébergeur

Nom : OVH
Raison sociale : SAS au capital de 10 069 020 €
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Création du site

Réalisation : Mathieu FOLCO webdesign – Création site web Grenoble / Trièves

Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité est éditée par Jean-François PERRIN, une personne physique. Jean-François PERRIN peut être contacté par le biais du site web clamanges-pareidolies.fr.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site clamanges-pareidolies.fr est soumis au droit français. L’attribution de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Grenoble.

PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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